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Marques déposées par MICHEL LEGEMBRE
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FLEUR DE PAYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE PAYS
MICHEL LEGEMBRE Agissant pour le compte de la société “ AUTAN DISTRIBUTION ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3505374
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/06/2017
FLEUR DE PAYS de MICHEL LEGEMBRE

Présentation de la marque FLEUR DE PAYS

Déposée le 7 juin 2007 par MICHEL LEGEMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FLEUR DE PAYS »

Le déposant est MICHEL LEGEMBRE Agissant pour le compte de la société “ AUTAN DISTRIBUTION ” en cours de formation domicilié(e) 131 BIS CHEMIN LANUSSE,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL LEGEMBRE domicilié(e) 131 BIS CHEMIN LANUSSE,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE PAYS est expirée depuis le 7 juin 2017.

MICHEL LEGEMBRE a également déposé les autres marques suivantes : FLOR & SENS , SOUPE & TRADITION


MICHEL LEGEMBRE Agissant pour le compte de la société “ AUTAN DISTRIBUTION ” en cours de formation - 131 BIS CHEMIN LANUSSE,31200 TOULOUSE - 31200 - France


MICHEL LEGEMBRE - 131 BIS CHEMIN LANUSSE,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Inscription le 14 novembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°463946 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.